La notion de traceurs désigne l’ensemble des technologies (dont cookies ou pixels) déposées ou lues lors de la consultation d’un site internet, d’une application, ou d’un courrier électronique.
La présente politique s’applique aux cookies et pixels de suivi déposés et/ou lus lors de la consultation du site www.stane-groupe.fr et de ses applications mobiles, ainsi qu’aux applications web mises à disposition par stane dans le cadre de l’exécution de ses services, ci-après dénommés conjointement les « Sites » et individuellement le « Site » ou l’« application ». Ce périmètre intègre l’ensemble des services rattachés au nom de domaine www.stane-groupe.fr, ainsi qu’aux domaines https://stane.app/.
Selon la CNIL, un cookie est un fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.
Pour plus d’informations : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie
Les cookies sont déposés par stane et ses partenaires sur les Sites. stane est donc le responsable de traitement.
stane utilise des cookies pour :
Certains cookies sont indispensables pour l’utilisation des Sites. D’autres permettent une utilisation optimisée ou une amélioration continue des Sites et de nos services.
Toutefois, certains cookies permettent à la fois de mesurer l’audience et de suivre la navigation. Dans ce cas, ils sont soumis à votre consentement.
| Fournisseur | Identifiant | Domaine | Description | Durée |
|---|---|---|---|---|
| Cloudflare pour HubSpot | __cfruid | .hsforms.com | Gère les politiques de limitation de traffic du réseau de diffusion de contenu (CDN) de Hubspot | Session |
| CloudFlare pour Hubspot | _cfuvid | .hsforms.com | Gère les politiques de limitation de traffic du réseau de diffusion de contenu (CDN) de Hubspot | Session |
| Cloudflare pour Hubspot | __cf_bm | .hsforms.com .hsforms.net |
Gère la protection anti-robot du réseau de diffusion de contenu de Hubspot | 30 minutes |
| Axeptio | axeptio_cookies | www.stane-groupe.fr | Utilisé par Axeptio pour stocker les choix de l’utilisateur concernant les cookies soumis à consentement utilisés sur le site | 6 mois |
| Axeptio | axeptio_all_vendors | www.stane-groupe.fr | Utilisé par Axeptio pour lister tous les fournisseurs de cookies utilisés sur le site | 6 mois |
| Axeptio | axeptio_cache_identifier | www.stane-groupe.fr | Utilisé par Axeptio pour stocker un identifiant unique de cache | 1 semaine |
| Axeptio | axeptio_authorized_vendors | www.stane-groupe.fr | Utilisé par Axeptio pour lister les fournisseurs de cookies consentis par l’utilisateur | 6 mois |
| Fournisseur | Identifiant | Domaine | Description | Durée |
|---|---|---|---|---|
| Google Analytics | _ga | .stane-groupe.fr | Utilisé par le service Google Analytics pour identifier l’utilisateur | 13 mois |
| Google Analytics | _ga_PP8FS7GB4Q | .stane-groupe.fr | Utilisé par le service Google Analytics pour enregistrer et compter les visites de pages | 13 mois |
| Fournisseur | Identifiant | Domaine | Description | Durée |
|---|---|---|---|---|
| Google reCAPTCHA | _GRECAPTCHA | www.google.com | Utilisé par le service Google reCAPTCHA pour fournir son service anti-spam et empêcher la soumission frauduleuse ou automatisée de formulaires. | 6 mois |
| Google reCAPTCHA | AEC | .google.com | Utilisé par le service Google reCAPTCHA pour détecter la fraude, le spam et les utilisations abusives. | 6 mois |
| Google reCAPTCHA | NID | .google.com | Utilisé par Google pour se souvenir des préférences de l’utilisateur. | 6 mois |
| Google reCAPTCHA | SOCS | .google.com | Utilisé par Google pour se souvenir des choix de l’utilisateur concernant les cookies. | 13 mois |
6 mois.
Votre consentement s’applique aux cookies déposés par votre visite sur le nom de domaine suivant : www.stane-groupe.fr.
Les préférences que vous exprimez concernant la gestion des cookies sont prises en compte tant que cette adresse apparaît dans votre barre de navigation.
Lors de votre arrivée sur le site, un encadré jaune “Axeptio” apparaît en bas à gauche, vous permettant ainsi d’accepter, de refuser, ou de personnaliser les paramètres des cookies que nous déposons sur votre périphérique.
| Fournisseur | Identifiant | Domaine | Description | Durée |
|---|---|---|---|---|
| Auth0 | auth0.*.is.authenticated | research.stane.app | Utilisé par le partenaire d’authentification Auth0 pour identifier l’utilisateur | Session |
| Auth0 | auth0.*.organization_hint | research.stane.app | Utilisé par le partenaire d’authentification Auth0 pour identifier l’organisation de rattachement de l’utilisateur | Session |
Un pixel de suivi (pixel de tracking) est une méthode de traçage alternative aux cookies, mise en œuvre sous la forme d’une image réduite, intégrée dans un courriel et invisible pour l’utilisateur. Le chargement de cette image permet de savoir que l’utilisateur a lu un courriel.
Ces outils techniques, largement répandus dans les communications électroniques, sont utilisés à des fins variées : assurer la bonne réception des courriels (appelée « délivrabilité »), personnaliser la communication en fonction de l’intérêt des utilisateurs, et peuvent selon les finalités être soumis ou non au consentement des personnes.
stane utilise des pixels de suivi pour :
Concernant les pixels de suivi dans la messagerie électronique, nous utilisons cette information pour mesurer l’intérêt suscité par les communications afin d’en améliorer la qualité, adapter la fréquence d’envoi des communications, adresser une relance lorsqu’un message ne semble pas avoir été ouvert, personnaliser le contenu des mails qui sont envoyés. Il est possible de gérer son choix concernant l’insertion de pixel de suivi.
| Fournisseur | Domaine | Description |
|---|---|---|
| Spotler (Flowmailer) | research.stane.app | Utilisé par le sous-traitant, prestataire de service d’envoi de courriels pour mesurer individuellement le taux d’ouverture des courriels à des fins de délivrabilité (courriels transactionnels) |
| Fournisseur | Domaine | Description |
|---|---|---|
| Hubspot | stane-groupe.fr | Utilisé par le sous-traitant, prestataire de service d’envoi de courriels afin d’identifier les personnes ayant ouvert le courriel afin de leur adresser des communications personnalisées. Hubspot utilise des pixels de suivi permettant de collecter des informations relatives au taux (nombre) d’ouverture des courriels. |
Dans le cadre de l’envoi de communications marketing personnalisées, nous utilisons des pixels de suivi intégrés aux courriels, permettant de mesurer l’ouverture des messages. Cette information est utilisée exclusivement afin d’améliorer la pertinence des communications adressées et de proposer des contenus adaptés aux besoins des destinataires.
Ce traitement poursuit la même finalité que l’envoi de communications marketing personnalisées pour laquelle votre consentement a été recueilli. En effet, le suivi des ouvertures constitue un moyen nécessaire pour adapter et personnaliser les communications adressées. Dans ces conditions, et conformément à la position de la CNIL relative à la prospection électronique, le consentement donné pour la réception de communications marketing personnalisées couvre également l’utilisation de ces pixels de suivi lorsqu’ils contribuent directement à cette même finalité de personnalisation.
Pour les autres cas, nous nous engageons à recueillir votre consentement.
Vous êtes libre de gérer vos choix concernant le dépôt de cookies et de pixels (à l’exception de ceux qui sont strictement nécessaires ou exemptés) via les préférences accessibles en bas des courriels.
stane place la protection des données à caractère personnel au cœur de ses missions.
La présente Politique énonce les principes et lignes directrices pour la protection de vos Données Personnelles et a pour objectif de vous informer sur :
stane s’engage à prendre toutes mesures afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles.
En particulier, stane met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles propres à garantir la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles collectées et traitées et notamment à empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés, en assurant un niveau de sécurité adapté aux risques liées au traitement et à la nature des données personnelles à protéger.
En cas de violation de la sécurité de vos données personnelles, nous nous engageons à notifier la CNIL, autorité compétente en la matière.
Une donnée personnelle est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, de manière directe ou indirecte. Chacun doit conserver la maîtrise de ces données. Il peut s’agir du nom et du prénom de la personne, son âge, mais aussi d’informations relatives à sa santé, sa situation financières ou professionnelle.
Conformément à l’article 5 du « Règlement Général sur la Protection des Données » 2016/679, les données à caractère personnel doivent être :
Dans le cadre de l’utilisation des cookies et autres traceurs, stane traite des données à caractère personnel vous concernant (cookies, adresse IP, …), en tant que Responsable de traitement. Ces données à caractère personnel sont indispensables pour atteindre les objectifs poursuivis par chaque cookie et autre traceur.
Les données à caractère personnel recueillies ou traitées à l’occasion de votre navigation sur notre site et ses applications mobiles sont destinées à stane, afin d’améliorer les services offerts sur le site, de faciliter votre navigation sur le site, de traiter vos requêtes, le cas échéant, et de vous informer des offres et actualités de l’entreprise sous réserve d’acceptation de votre part.
Les données à caractère personnel collectées via les cookies et autres traceurs ne sont jamais conservées plus longtemps que nécessaire pour atteindre la finalité du cookie ou traceur.
Lorsque le traitement de vos Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de stane ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière.
Vous pouvez :
Ce droit peut s’exercer par courriel électronique accompagné d’une pièce d’identité ou sur place avec présentation d’une pièce d’identité.
Le responsable du fichier dispose d’un délai de réponse maximal de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande.
Vous avez le droit de demander la portabilité de vos données personnelles, détenues par le site. A ce titre, vous pouvez demander que vos Données Personnelles soient récupérées dans un format structuré, couramment utilisé et lisible afin de les réutiliser et de les transmettre à un autre responsable de traitement.
Il est possible de vous opposer à la réutilisation par le responsable de traitement de vos coordonnées à des fins de sollicitations notamment commerciales, sans que stane ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur vos intérêts et vos droits et libertés.
Vous pouvez exercer vos droits en justifiant de votre identité et en précisant vos nom, prénom et le produit ou service concerné en vous adressant aux adresses suivantes :
| FINALITES | BASE LÉGALE | DURÉE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| Gérer les activités commerciales | Intérêt légitime du responsable de traitement | 3 ans à compter du dernier contact avec le prospect ou retrait du consentement |
| Collecter les données personnelles via formulaire sur le site web pour une prise de contact ou pour recevoir des communications concernant les actualités et les événements de Stane. | Consentement | 3 ans après la dernière prise de contact |
| Collecter les données personnelles via un formulaire sur le site web pour devenir membre de la communauté de recherche | Consentement | 3 ans après la dernière prise de contact |
| Tenir la comptabilité | Intérêt légitime du responsable de traitement | 10 ans |
| Demandes officielles d’autorités publiques ou judiciaires habilitées à cet effet | Obligation légale | Conservation pendant toute la durée de la procédure, augmentée de la durée d’acquisition des prescriptions légales. Le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans à compter de la fin du contrat |
| Gérer les demandes d’exercice de droits | Obligation légale | Conservation des données relatives au traitement de vos demandes pendant 5 ans à compter de la réception de la demande. Conservation des pièces justificatives d’identité pendant un an. |
| Envoi de la newsletter | Consentement | Durée abonnement à la newsletter |
| FINALITES | BASE LEGALE | DUREE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| Accompagner la réalisation d’une étude clinique pour le compte d’un client | Consentement, exécution du contrat | Conservation pendant la durée requise conformément aux méthodologies de référence applicables et archivage par le promoteur en fonction de la qualification de l’étude |
| Créer une Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA) pour le compte d’une Maison de Santé pluriprofessionnelle (MSP) | Exécution du contrat et consentement à la collecte des données par le document « check list SISA » | 2 ans après l’immatriculation de la Société en cas de nécessité par les associés ou contrôle des autorités compétentes |
| FINALITES | BASE LEGALE | DUREE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| Gérer un compte utilisateur | Consentement | Jusqu’à l’arrêt d’utilisation des services dans un délai de 3 ans ou demande au DPO de clôturer les comptes. |
| Création du profil | Intérêt légitime | Pendant la durée du contrat et 3 ans après le dernier contact |
| Gestion du service fourni (étude clinique) et des documents de qualification de l’investigateur | Exécution du contrat et obligation légale | Pendant la durée du Contrat et pendant la durée requise conformément aux méthodologies de référence applicables en fonction de la qualification de l’étude |
| FINALITES | BASE LEGALE | DUREE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| Réaliser l’archivage numérique des dossiers relatifs à une étude clinique afin de démontrer que l’essai a été mené conformément aux BPC ainsi qu’aux exigences règlementaires. | Obligation légale et exécution du contrat | Pendant la durée de l’étude et jusqu’à transmission du dossier au promoteur de l’étude Certains documents sont archivés afin de satisfaire aux obligations légales – 15 ans (Article 2 – Arrêté du 8 novembre 2006 fixant la durée de conservation par le promoteur et l’investigateur des documents et données relatifs à une recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain) |
| FINALITES | BASE LEGALE | DUREE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| Constituer un entrepôt de données à caractère personnel comprenant notamment des données de santé, ayant pour finalités la réalisation de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé et d’études relatives au pilotage d’établissement. | Autorisation CNIL n°DT-2024-028 du 31 décembre 2024 | 20 ans à compter de leur collecte initiale dans le cadre du soin |
